Termes et conditions
Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet By Joy Traiteur, site vitrine destiné à présenter les prestations de gastronomie événementielle proposées par l’entreprise. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
By Joy Traiteur s’efforce d’assurer l’accessibilité du site, sans obligation de résultat. L’accès peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logo, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation préalable écrite est interdite.
Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte : au bon fonctionnement du site, à son contenu ou à l’image de By Joy Traiteur.
Responsabilité
Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif.
By Joy Traiteur ne peut être tenu responsable : d’erreurs ou omissions, d’un dysfonctionnement technique ou de tout dommage résultant de l’utilisation du site.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
By Joy Traiteur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement
de ces sites tiers.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont précisés dans :
la politique de confidentialité
la politique relative aux cookies.
Modification des conditions
By Joy Traiteur se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise, sauf disposition légale contraire.